Accueil > Résultats
Mes filtres
Année de publication
Affiner ma recherche
Site
Type de document
Auteur
Année de publication
Sujet
Langue
:
-
-
- Page 1 de 5
-
-
Tout sélectionner
France, Assemblée nationale législative
Liste de MM. les Députés à l'Assemblée Nationale Législative, avec leurs qualités, leur résidence habituelle et leur demeure à Paris, par ordre des départements ; suivie d'une Table alphabétique et des changemens [sic] de domicile opérés pendant l'impression
- Éditeur : de l'Imprimerie Nationale
- 1791
- Cote : Z 422
Lettre d'un docteur de Sorbonne à un curé de Normandie, sur l'opinion de M. Lindet, Député du Département de l'Eure à l'Assemblée Nationale, sur la prestation du serment ordonné par le Décret du 27 Novembre [1790]
- Éditeur : de l'Imprimerie impériale
- [1791]
- Cote : Z 415h
Loi portant suppression de la Ferme et de la Régie générale, à compter du Ier. Avril, qui, en conséquence annulle les baux & traités relatifs auxdites Ferme et Régie, & ordonne que les adjudicataires, régisseurs et leurs cautions compteront de clerc-à-maître, Etc. Donnée à Paris, le 27 Mars 1791
- Éditeur : de l'imprimerie de Mallard
- [1791]
- Cote : Z 420a
Epître dédicatoire à Messieurs les officiers municipaux de Lisieux
- Éditeur : s.n.
- 1791
- Cote : Z 415d
La Luzerne, César-Guillaume de
Examen de l'instruction de l'Assemblée nationale, sur l'organisation prétendue civile du clergé
- Éditeur : Au Bureau de l'Ami du Roi
- [1791]
- Cote : Z 415c
François, Louis-Joseph
Point de démission ; Encore un mot du serment
- Éditeur : De l'imprimerie J.B.N. Crapart
- 1791
- Cote : Z 26c
Pottier, Pierre-Claude
Adresse aux vrais catholiques de France
- Éditeur : de l'imprimerie de Crapart
- 1791
- Cote : Z 26b, Z 415b
-
-
- Page 1 de 5
-
-